Un plan d'action pour les PME innovantes
Version provisoire
par Robert CHABBAL
Mai 1997
Introduction
PRÉFACE
AVANT-PROPOS
Tableau 1 - Table alphabétique des sujets et actions
Tableau 2 : TYPOLOGIE DES ACTIONS
PREMIÈRE PARTIE : LE CADRE D'ACTION
CHAPITRE I : LES PME ET L'INNOVATION
I-1 ) DÉFINITION DE L'INNOVATION
I-2 ) LE RÔLE CLÉ DES PME INNOVANTES
Quelques remarques préalables
CHAPITRE II : LA FIN DU MODÈLE LINÉAIRE
II-1 ) LES PRINCIPES :
II-2 ) LES CONSEQUENCES :
II-2 A - Le travail en réseaux.
II-2 B - Stratégie d'ouverture/innovation
II-2 C - Les services à l'innovation
II-2 D - Rôle crucial du capital-risque :
CHAPITRE III : L'ÉMERGENCE D'UNE POLITIQUE AUTONOME DE L'INNOVATION
III-1) NE PAS CONFONDRE POLITIQUE DE L'INNOVATION ET POLITIQUE DE LA RECHERCHE.
III-2 ) LES DEUX POLITIQUES ; LEUR SPÉCIFICITÉ ET LEUR SYNERGIE.
III-2 A - La politique de la recherche
III-2 B - La politique de l'innovation
III-2 C - Synergie des politiques d'innovation et de recherche.
III-3 ) EN QUOI VA DONC CONSISTER UNE POLITIQUE DE L'INNOVATION POUR LES PME ?
III-3 A - Créer un climat favorable à l'innovation
III-3 B - Développer chez les entreprises une culture d'innovation
III-3 C - S'assurer que l'entreprise qui veut innover dispose de toutes les ressources et de toute l'expertise qui lui sont nécessaires
III-3 D - Une politique de proximité
III-3 E - Le schéma des 3 pôles
CHAPITRE-IV : TYPOLOGIE DES INNOVATIONS ET DES ENTREPRISES À CIBLER PAR UNE POLITIQUE D'INNOVATION
IV-1 ) POUR UNE TYPOLOGIE D'ENTREPRISES FONDÉE SUR L'APTITUDE À LA CROISSANCE
IV-1 A - Les entreprises à fort potentiel de croissance
IV-1 B - Les entreprises disposées à innover ou se moderniser, mais à croissance plus modérée
V-1 C - Les entreprises encore peu ouvertes aux démarches d'innovation/modernisation
IV-2 ) UN CAS STRATÉGIQUEMENT IMPORTANT ; CELUI DES S.I.R. (SOCIÉTÉS INTENSIVES EN RECHERCHE).
IV-3 ) TYPOLOGIE DES PHASES DES PROJETS D'INNOVATION
DEUXIÈME PARTIE : OFFRE ET DEMANDE DE COMPÉTENCE
CHAPITRE V : DU CÔTÉ DES PME ; STIMULATION ET DÉTECTION DE LA DEMANDE
V-1 ) RÉPONDRE À LA DEMANDE ; LA " FONCTION INTERFACE "
V-1 A - Les tâches à accomplir :
Première fonction : le diagnostic
Deuxième fonction : l'orientation vers les experts spécialisés
Troisième fonction : L'accompagnement. :
V-1 B - Le Dispositif
a) Le métier ; professionnaliser les hommes-interface :
b) L'organisation :
c) Le financement :
d) La labellisation :
Action A1
V-2 ) RENFORCEMENT DES CAPACITÉS INTERNES DE LA PME INNOVANTE
V-2 A - Les aides au recrutement
Action A2
XXXXX
V-2 B - Utilisation par les PME innovantes d'étudiants chargés d'un projet ; stages de longue durée
Action A3
XXXXX
V-2 C - Aide à la croissance d'équipes de Recherche dans les PME
Action A4
XXXXX
V-2 D - Formation
Action A5
V-2 E - LES "STOCKS-OPTIONS" (OPTIONS DE SOUSCRIPTION D'ACTIONS)
ACTIONS RECOMMANDÉES :
V-3 ) SENSIBILISATION DES PME
V-3 A - La prospection ; les réseaux de Diffusion de la Technologie (Action A6)
XXXX
V-3 B - La démonstration
Action A7
CHAPITRE VI : LA CONTRIBUTION DE LA RECHERCHE PUBLIQUE . LES 5 CANAUX DE LA VALORISATION.
VI-1 ) LE " MARCHÉ " DE LA RECHERCHE SOUS CONTRAT
VI-2 ) VALORISATION PAR BREVETS ET LICENCES
Action A8
VI-3 ) L'ESSAIMAGE
Les incubateurs :
Les fonds d'amorçage :
Une politique cohérente de l'essaimage :
Action A9
VI-4 ) LA DIFFUSION13 DES TECHNOLOGIES ÉPROUVÉES
VI-4 A - Prospective sur les technologies à vocation diffusante
Action A10
XXXXX
VI-4 B - La diffusion des technologies " incorporées ". L'information technologique.
Action A11
XXXXX
VI-4 C - La diffusion de la Technologie demandant un gros effort d'adaptation
Action A12
VI-5 ) L'OPÉRATION " GRAVIR ". LES GROUPES RÉGIONAUX DE L'OFFRE
L'objectif .
Les moyens
Action A13
CHAPITRE VII : LES SERVICES PARTENAIRES DES PME INNOVANTES (" MÉDIATEURS ")
VII-1 ) LES CENTRES DE RESSOURCES TECHNOLOGIQUES (" FONCTION CRT ")
Le Problème :
Les obstacles et le plan d'action :
Labellisation :
Ressources financières des CRT :
Statuts des CRT:
Carrières
Les PME exerçant la fonction de CRT :
Action A14
VII-2 ) LES CABINETS DE CONSULTANTS
Liens entre la consultance et la recherche :
Action A15
CHAPITRE VIII ) LA COHÉRENCE
VIII-1 ) INSTANCES RÉGIONALES DE COORDINATION
Action A16
VIII-2 ) LES RÉSEAUX DE PME
Action A17
VIII-3 ) LES TECHNOPOLES ET PARCS SCIENTIFIQUES : VERS DES TECHNOPOLES " STRUCTURANTES "
Action A18
TROISIÈME PARTIE: MESURES CONCERNANT LE FINANCEMENT DE L'INNOVATION
CHAPITRE IX : LES BESOINS DE FINANCEMENT DES PME INNOVANTES
IX-1 ) L'INVESTISSEMENT D'INNOVATION : UNE PRIORITÉ PARTOUT, MAIS DES SYSTÈMES NATIONAUX DE FINANCEMENT INÉGALEMENT PERFORMANTS
IX-2 ) QUEL TYPE DE FINANCEMENT POUR LES PME INNOVANTES?
IX-3 ) QUEL TYPE D'INTERMÉDIAIRES ? LE RÔLE CLÉ DU CAPITAL-INVESTISSEMENT
IX-3 A - Les Banques ; mal à l'aise en face de l'innovation
IX-3 B - Le Capital-investissement (les " capitaliseurs ")
Le statut de Société utilisé par la profession diffère aux divers stades de l'innovation
Les "Business Angels" (B.A.) :
Effets positifs du capital risque.
XI-4 ) ORDRE DE GRANDEUR DE L'INVESTISSEMENT SOUHAITABLE
CHAPITRE X : RATTRAPER LE RETARD DE LA FRANCE EN MATIÈRE DE CAPITAL- INNOVATION ET CAPITAL DE PROXIMITÉ . LES OBSTACLES
X-1 ) LA DYNAMIQUE D'UN SYSTÈME DE FINANCEMENT DE L'INNOVATION
X-2 ) A LA SOURCE, UN MANQUE DE CAPITAL PATIENT
X-3 ) UN PROBLÈME MAJEUR ; AUGMENTER LA RENTABILITÉ DE L'INVESTISSEMENT INNOVATION4
X-4 ) LES TROIS GOULETS D'ÉTRANGLEMENTS DANS LE FINANCEMENT DES FONDS PROPRES DES PME INNOVANTES
X-4 A - Va-t-on trouver des investisseurs au niveau souhaité ?.
X-4 B - Capacité de croissance de la profession du Capital-innovation/création
Une situation favorable pour l'ensemble du Capital-investissement.
... mais des carences :
a - Cas de l'innovation :
b - Cas d'un investissement de proximité (les petits dossiers).
Problèmes de développement du Capital/innovation
X-4 C - Les PME françaises peuvent-elles absorber ces capitaux externes
X-5 ) LA RÈGLE DU MOINDRE RISQUE
CHAPITRE XI : DES MOTEURS POUR LA RELANCE DU CAPITAL-INNOVATION
XI-1 ) DÉCLENCHER UNE SPIRALE VERTUEUSE
XI-2 ) AVANTAGES FISCAUX POUR ATTIRER LES INVESTISSEURS PRIVÉS ; CRÉATION DES FCPI ET DES SIP
XXXXX
XI-2 A - Une première mesure fiscale : Une forme du FCPR : le FCPI
Caractéristiques du FCPI :
Avantages fiscaux à proposer aux investisseurs
XXXXX
XI-2-B - Deuxième mesure fiscale : Les Sociétés d'Investissement de Proximité (SIP)
XXXXX
ACTION A20 : Ensemble des mesures fiscales proposées
XI-3 ) ATTIRER UNE CERTAINE FRACTION DES GRANDS FONDS VERS LE CAPITAL-RISQUE ; FONDS DE PENSION ; ASSURANCE-VIE ; LA CDC.
XXXXX
XI-3 A - Créer les conditions favorables au développement des Fonds de pension ; se donner les moyens d'en orienter une fraction vers le Capital-Innovation
XXXXX
XI-3 B - Mesures concernant les Fonds d'Assurance- Vie
XXXXX
XI-3 C - Intervention massive de la CDC (exemple de ce que peut être l'action d'un Fonds de pension)
ACTION A21 - Actions concernant le Capital patient:
XI-4) MESURES TENDANT À DYNAMISER LE SYSTÈME DE FINANCEMENT DE L'INNOVATION
XI-4 A - Vers un NASDAQ européen pour les Sociétés à fort potentiel de croissance : (le Nouveau Marché ou l'EASDAQ) ; ACTION A22
XXXXX
XI-4 B - Les RFI (réseaux régionaux de financeurs de l'innovation) ; ACTION A23
XI-5 ) VERS UNE MEILLEURE RENTABILITÉ. GARANTIES AUX INTERMÉDIAIRES FINANCIERS
ACTION A24
Remarque : La technique de la Titrisation appliquée à la SOFARIS :
XI-6 ) ENCORE LA RENTABILITÉ ; AIDE AU FONCTIONNEMENT DES SOCIÉTÉS D'INVESTISSEMENT DE PROXIMITÉ (PETITS DOSSIERS)
Pourquoi des coûts fixes anormalement élevés ?
Calcul d'une subvention qui ramène les SIP à des conditions normales de fonctionnement :
Conclusion :
ACTION A25 sur " l'abondement instruction-suivi " (dite " mesure M4)
XXXXX
XI-7) RÉDUCTION DU COÛT D'ENTRÉE ; VERS DES FORMULES DE " LBO CRÉATION "
XI- 8) GARANTIES DE LIQUIDITÉ
XXXXX
XI-8 A - Garantie de "sortie" pour les personnes physiques investissant dans les PME (ACTION A26)
XXXXX
XI-8 B - Liquidité des SIP (ACTION A27)
XI-9 - RÉCAPITULATION DES PROBLÈMES CONCERNANT LES INVESTISSEURS PARTICULIERS
Action A19 : Plusieurs mesures sont déjà prises ou pourraient l'être en faveur des " Business Angels " :
CHAPITRE XII : ACTIONS PUBLIQUES DE CO-INVESTISSEMENT
XII-1 ) CONDITIONS D'INTERVENTION DES AUTORITÉS PUBLIQUES DANS LE FINANCEMENT DE L'INNOVATION
XII-2 ) FINANCEMENT DIRECT DES PROJETS INNOVANTS
XII-2 A - Concentration du financement sur les phases en amont (faisabilité technologique et économique)
Action A28
XII-2 B - Participation directe au financement d'un projet innovant.
Comparaison internationale :
Cas général des projets d'innovation : Une nouvelle stratégie pour l'ANVAR
Action A29a
XXXXX
Cas particulier des projets exigeant un gros effort de recherche
XXXXX
Cas particulier des projets limités à l'intégration d'une technologie nouvelle pour l'entreprise
Action 29b : Développement du programme ATOUT
Remarque - Répartition des rôles entre l'ANVAR et les Sociétés de capital-risque
XII-3 ) APPORT DE FONDS-PROPRES À TRAVERS DES FONDS HYBRIDES (OÙ COEXISTENT CAPITAUX PUBLICS ET PRIVÉS)
XXXX
XII-3 A - Participation des autorités publiques au capital d'un fonds de capital-risque
1) Prise de participation au démarrage (Fonds hybrides): (ACTION A30a)
2 ) L'abondement de type SBIC (ACTION A30b)
XXXXX
XII-3 B - Actions de Refinancement des Sociétés de capital-risque (ACTION A30c)
XXXXX
XII-3 C - Fonds publics couplés à des sociétés hybrides de capital-risque (ACTION A30d)
XII 4 ) RÔLE DE LA BDPME
ANNEXE 1 : TABLE DES SIGLES
ANNEXE 2 : LISTE DE PERSONNALITÉS CONSULTÉES
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