I - LES MISSIONS DU CONSEIL 6

II - ÉVOLUTION DE L'EFFECTIF DU CONSEIL 10

II.1 - SITUATION AU 1^ER JANVIER 2003 10

II.2 - MOUVEMENTS SURVENUS ENTRE LE 1ER JANVIER 2002 ET LE 1ER JANVIER 2003 12

II.3 - COMPOSITION DES SECTIONS AU 1ER JANVIER 2003 12

III - ACTIVITÉS DU CONSEIL ET DE SES SECTIONS 13

III.1 - LE CONSEIL 13

III.2 - LA SECTION JURIDIQUE 15

III.3 - LA SECTION TECHNIQUE 17

III.4 - LA SECTION INNOVATION ET ENTREPRISES 20

IV - LES MISSIONS D'ÉTUDES OU D'ANIMATION 26

IV.1 - MISSIONS TERMINÉES EN 2002 26

IV.2 - MISSIONS EN COURS AU 1^ER JANVIER 2003 29

IV.3 - MISSIONS DEMANDÉES PAR L'INSPECTION GÉNÉRALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE) 30

IV.4 - MISSIONS SE RAPPORTANT À LA RÉFORME DE BERCY 30

IV.5 - MISSIONS D'ANIMATION, DE COORDINATION OU DE REPRÉSENTATION 31

V - L'INSPECTION DES DRIRE EN 2002 38

VI - LA GESTION DES CARRIÈRES DES INGÉNIEURS DES MINES 42

VII - LA TUTELLE DES ÉCOLES DES MINES 47

VII.1 - PRÉSENTATION GÉNÉRALE 47

VII.2 - UNE GOUVERNANCE ADAPTÉE 47

VII.3 DES DÉPLOIEMENTS THÉMATIQUES 50

VII.4 - DES FORMATIONS D'EXCELLENCE 52

VII.5 - UNE RECHERCHE ORGANISÉE EN RÉSEAU 54

VII.6 - UNE GESTION ATTENTIVE DES RESSOURCES HUMAINES 56

VIII - LES ANNALES DES MINES 57

VIII.1 L'ORGANISATION, LA GESTION ET LA PROMOTION DES ANNALES DES MINES 57

VIII.2 LA COMMISSION DES ANNALES DES MINES 57

VIII.3 LES TROIS SÉRIES DES ANNALES DES MINES EN 2002 58

VIII.4 LA GAZETTE DE LA SOCIÉTÉ ET DES TECHNIQUES 60

VIII.5 LE CLUB DES ANNALES DES MINES 61

ANNEXES62

I - FICHES BIOGRAPHIQUES 63

II - FICHES DE SYNTHÈSE DES MISSIONS RÉALISÉES 100

LA TARIFICATION DE L'ÉLECTRICITÉ AUX CLIENTS CAPTIFS 101

MODERNISATION DU DISPOSITIF D'INTERVENTION DE L'ETAT SUR LA DURANCE 103

CONCESSION DE LA COMPAGNIE NATIONALE DU RHÔNE 105

TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ DES RÉSEAUX DE TRANSPORT DE GAZ 107

LANCEMENT DU FONDS D'INVESTISSEMENT DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (FIDEME) 109

EVALUATION DE CERTAINS INVESTISSEMENTS DE LA COKERIE DE CARLING 110

ACTIVITES DE L'ANDRA 111

LES AFFAISSEMENTS MINIERS DES MINES DE FER DE LORRAINE : 113

RECOMMANDATIONS SUR UN PROJET DE DTA 113

ET SUR L'ÉTABLISSEMENT DE PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES MINIERS 113

L'ACCÈS À LA RESSOURCE DE CERTAINES SUBSTANCES MINÉRALES CLASSÉES CARRIÈRES 114

PROJET DE LOI SUR LES RISQUES - LES PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES. 116

EVALUATION D'UN PROJET DE CREATION D'UN INSTITUT EUROPEEN DE SECURITE INDUSTRIELLE A TOULOUSE 119

SECURITE DU POLE CHIMIQUE "CHEMPARC" ZONE D'ACTIVITÉS DE LACQ (PYRÉNÉES ATLANTIQUES) 121

LA POLLUTION DES EAUX PAR LES NITRATES EN BRETAGNE 122

EXAMEN DE LA SITUATION ET DES PERSPECTIVES DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (INPI). 123

MISSION D'ÉTUDE SUR LES CENTRES TECHNIQUES INDUSTRIELS ET LES COMITÉS PROFESSIONNELS DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 125

ENQUETE SUR LES DISPOSITIFS ETRANGERS D'AIDE A LA CREATION ET AU DEVELOPPEMENT DES ENTREPRISES 127

MISSION SUR LA RÉGULATION DE L'INDUSTRIE ET DU MARCHÉ DU MÉDICAMENT 129

EVALUATION DE LA COOPÉRATION FINANCIÈRE BILATÉRALE 130

EVALUATION DE LA COOPÉRATION ADMINISTRATIVE INTERNATIONALE MISSION EN POLOGNE 132

EVALUATION RETROSPECTIVE DE L'APPUI DE LA FRANCE À LA FONDATION FRANCO-NORVÉGIENNE POUR LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE ET LE DÉVELOPPEMENT INDUSTRIEL 134

COMITÉ D'ÉVALUATION DU PROJET COPERNIC 135

ÉDITION 2003 DU RAPPORT INTERNET ET PME 137

MIOGA : KIT EXTRANET DU CONSEIL GÉNÉRAL DES MINES 141

ORGANISATION DE LA STRATÉGIE DES ÉCOLES DES MINES 145