CGM
MINEFE
Conseil Général des Mines
Publications

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2008
Titre
Auteur
Le devenir de l'ingenierie  :
- Sommaire du rapport
- Rapport

Rapport établi par le groupe de travail "Devenir de l'ingénierie" présidé par Robert CHABBAL
Projet d'exploitation par la société CBJ- CAIMAN / IAMGOLD d'une mine d'or à Roura  (Guyane) et perspectives d'élaboration d'une politique minière en Guyane -
Rapport de mission
.


Voir également :

- Note d’analyse sur la biodiversité et la conservation du patrimoine naturel guyanais (mission d’expertise realisée du 3 au 7 decembre 2007) dans le cadre d’une mission d’inspection générale interministérielle sur le projet d’exploitation aurifère du camp caïman. - Document de synthèse (format PDF - 122.8 ko)

- Note d’analyse sur la biodiversité et la conservation du patrimoine naturel guyanais (mission d’expertise réalisée du 3 au 7 décembre 2007) dans le cadre d’une mission d’inspection sur le projet d’exploitation aurifère de camp caïman (CBJ Cambior) sur la montagne de Kaw. - Rapport sur la biodiversité (format PDF - 507.4 ko)
Philippe HIRTZMAN (CGM)
Jean-Guy de CHALVRON (IGA)
Yves-Marie ALLAIN (IGE)

Rapport d'activité 2007

2007
Titre
Auteur
Orientations stratégiques des Ecoles des mines - février 2007 :
- Rapport OSEM 2
-
Synthèse du rapport OSEM 2

Rapport sur les intallations de cogénération sous obligation d'achat 
Janvier 2007
Jean-Michel BIREN (CGM)
Philippe DUMAS (IGF)
Maxence LANGLOIS-BERTHELOT (IGF)
Thomas REVIAL (IGF)
Rapport d'activité 2006

2006
Titre
Auteur
Rapport sur le renouvellement des concessions hydroélectriques
Novembre 2006 :

- Le rapport complet
- Résumé et recommandations du rapport 
Jean-Pierre LETEURTROIS (CGM)
Jean-Louis RAVARD (CGPC)
Georges ROZEN (CGPC)
Bertrand SCHNEITER (IGF)
Laurent WINTER (CGPC)
Rapport sur le projet de mine d'or de la Sté CBJ Caïman - Cambior à Roura (Guyane)
11 octobre 2006

Rémi GUILLET (CGM)
Pierre BALLAND (IGE)
Les stockages souterrains de gaz carbonique - Cadrage juridique
5 avril 2006

François BERSANI
Rapport sur les réseaux de chaleur 
Henri PREVOT
Rapport d'activité 2005


2005
Titre
Auteur
Internet et Entreprises : Mirage et Opportunités ?
Pour un plan d'action. Contribution à l'analyse de l'économie de l'Internet - version 2005
Jean-Michel YOLIN
Rapport sur l'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants
20 septembre 2005

 
Henri PREVOT (CGM)
Véronique HESPEL (IGF)
Jean-Yves DUPRE (CGREF)
François BARATIN (CGM)
Dominique GAGEY (CGGREF)
La forêt face au changement de climat
Exposé d'Yves Martin du 5 août 2005 lors de la réunion d'information sur "La sylviculture et les changements climatiques" organisée par le Centre régional de la propriété forestière du Languedoc-Roussillon
Yves MARTIN
Rapport d'activité 2004


2004
Titre
Auteur
Les nanotechnologies : ethique et prospective industrielle
Novembre 2004
Jean-Pierre DUPUY(CGM)
Françoise ROURE (CGTI)
Rapport d'enquête sur les prix de l'électricité :
  * Rapport : synthèse du rapport, rapport complet
 
* Annexes :
- Les éléments théoriques sur le marché de l'électricité
- Les prix d'achat de l'électricité pour les industriels
- L'analyse des prix français sur le marché de gros
- La structure du parc de production électrique, formation des prix et propension à investir
- Les coûts complets du nucléaire et hypothèses de financement
- La Norvège
- Le marché britannique
- Le marché allemand
- Les interconnexions et la concurrence
- La comparaison des prix de l'électricité dans le monde et Annexe : Fiches DREE
- La problématique juridique et financière des contrats de long terme

Henri PREVOT (CGM)
Benoît de JUVIGNY (IGF)
Matthieu LOUVOT (IGF)
Christophe IZART (CCA)
Frédéric LEHMANN (CGM)
Rapport sur la sécurité des installations éoliennes.
- Rapport
- Résumé du rapport
- Résumé du rapport en langue anglaise
- Annexes

Rémi GUILLET
Jean-Pierre LETEURTROIS

Médicament : PharmaFrance 2004 - S'inspirer des politiques publiques étrangères d'attractivité pour l'industrie pharmaceutique innovante.
1 - Synthèse et propositions
2 - Chapitres 1 à 4 : Royaume Uni, Espagne, Allemagne, Irlande
3 - Chapitres 5 à 10 (autres pays) et Annexes
Antoine MASSON
Rapport sur l'accident survenu  à l'usine Nitrochimie de Billy-Berclau (Pas-de-Calais)

Yves LECOINTE (CGM)
Jean-Pierre CHASSINE (IGAS)
Henri  LEGRAND (IGE)
 Patrick MONCEL (DGA)

Rapport d'activité 2003
 

2003
Titre
Auteur
Mission après-mine : Rapport de synthèse
Philippe DUMAS et Patrice MOURA (IGF)
Dominique PETIT et Pierre PALAT (CGM)
Le CESMAT : Centre d’Etudes Supérieures des Matières Premières
mai 2003
Dominique PETIT
Rapport d'activité 2002
 
Quelques notes et rapports : rédigés par Yves MARTIN entre 1960 et 2002 Yves MARTIN
Rapport d'enquête sur les dispositifs étrangers d’aide à la création et au développement des entreprises :
-
rapport complet format ZIP
-
Synthèse sans les annexes
Henri GUILLAUME
Christophe BONNARD
Cédric GOUBET
François RIAHI (IGF)
Philippe HIRTZMAN
Claude TRINK
Mme Véronique JACQ
(CGM)
Laurent DAVID (CGM)
Rapport de la mission d'évaluation des conditions de l'implantation en France du réacteur thermonucléaire expérimental ITER :
- Rapport du 22 janvier 2003
- Présentation au Ministre le 27 janvier
Pierre AMOUYEL
Antoine MASSON
Henri PREVOT
(CGM)
Noël de SAINT-PULGENT (IGF)

2002
Titre
Auteur
Internet et PME - version 2002 Jean-Michel YOLIN
Médicament : Renforcer l'attractivité de la France pour l'industrie pharmaceutique innovante
Novembre 2002
Antoine MASSON
L'activité internationale des écoles d'ingénieurs en matière de formation (cas des écoles des mines et des télécommunications)
Novembre 2002
Robert CHABBAL
Jacques BERANGER
Les affaissements miniers des mines de fer de Lorraine
Recommandations sur un projet de DTA et sur l'établissement de Plans de Prévention des Risques Miniers
S
eptembre 2002
Dominique PETIT (CGM)
Jean-Noël BOUTIN (Architecte et Urbaniste en chef de l'Etat)
Marcel RAT (CGPC)
Propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance - Contribution à un Plan Durance :
1ère partie
; 2ème partie
Annexes :
I ; II ; III
Pierre BALLAND
Philippe HUET (IGE)
Eric LAFONT (CGGREF)
Jean-Pierre LETEURTROIS (CGM)
Paul PIERRON(CGPC)
Projet d'actualisation de la concession de la Compagnie Nationale du Rhône :
Avenant à la convention de concession ; Cahier des charges général ;  Schéma directeur

Pierre ACHARD (IGF)
Pierre AMOUYEL (CGM)
Christian de FENOYL (CGPC)
Jean GRAUJEMAN (CGPC)
Rapport d'activité 2001

2001
Titre
Auteur
Internet et PME - version 2001 Jean-Michel YOLIN
Mission d’étude sur la participation du Secrétariat d’Etat à l’Industrie au projet Art, Technologie, Management (ARTEM) à Nancy
Juillet 2001

Antoine BLANC
Orientations stratégiques des Ecoles des Mines - Diagnostic et recommandations
17 mars 2001

Groupe de travail présidé par Francis MER
Etude de faisabilité d'une formation supérieure en microélectronique dans la zone de reconversion de Gardanne
11 avril 2001 
Benoît LEGAIT (ENSMP)
Yves MATHIEU (ENST)
avec le Concours de Rémi FAVIER (CGM)
Rapport de la mission interministérielle chargée d'établir les nouveaux textes de la concession de la Compagnie Nationale du Rhône (C.N.R.)
11 mai 2001

Pierre ACHARD (IGF)
Pierre AMOUYEL (CGM)
Christian de FENOYL (CGPC)
Jean GRAUJEMAN (CGPC)
Rapport d'activité 2000


2000
Titre
Auteur
Internet et PME - version 2000 Jean-Michel YOLIN
Avis du Conseil sur la brevetabilité des inventions logicielles
Septembre 2000

"Stimuler la concurrence et l'innovation dans la société de l'information"
30 août 2000
Jean-Paul SMETS
La sécurisation du système électrique français
10 mai 2000
Gérard PIKETTY
Renaud ABORD-de-CHATILLON
Claude TRINK
Rapport d’expertise et de propositions sur le dispositif juridique et financier relatif aux sites et sols pollués
06 avril 2000
Jean-Pierre HUGON
Pierre LUBEK
Rapport d'activité 1999
Correspondant économique unique
1er juin 2000
Jean-Michel YOLIN
Jean-Claude HIREL

1999
Titre
Auteur
Incubateurs d'entreprises technologiques
Novembre 1999
Gérard PIKETTY 
Jacques BERANGER
Internet et PME - version actualisée du 02 novembre 1999
- Formats : [PDF], [HTML], [ZIP]

Jean-Michel YOLIN
Jean-Claude MERLIN

Rapport d'activité 1998 
Kit Extranet : Présentation du projet - Cahier des charges
Quelles thématiques prioritaires pour la reherche, en dehors des sciences dures
Jean-Michel YOLIN
La création d'entreprises dans les NTIC
Jean-Michel YOLIN

1998
Titre
Auteur
La maîtrise des séquelles techniques à long terme des exploitations minières
Novembre 1998

Dominique PETIT
Les structures d'incubation (comparaisons internationales) Robert CHABBAL
Positionnement de l'ANVAR
Robert CHABBAL
Rodolphe GREIF
Rapport d'activité

De l'Intelligence Economique
Jean-Michel YOLIN
Internet et PMI
Jean-Michel YOLIN
Note sur le télétravail
Fabrice DAMBRINE
Le rapport création d'entreprise et écoles d'ingénieurs
Jacques BERANGER
Robert CHABBAL
Fabrice DAMBRINE
Les activités de recherche des Ecoles des Mines dans le domaine des Technologies de l'Information et de la Communication Conseil d'évaluation Scientifique
Les activités de recherche des Ecoles des Mines dans le domaine du génie des procédés
Conseil d'évaluation Scientifique

1997
Titre
Auteur
Virtualisation du mammouth
Jean-Michel YOLIN
Réflexion sur l'identité de l'ingénieur Jean-Michel YOLIN

1996
Titre
Auteur
Gestion durable des eaux souterraines
Yves MARTIN
Les activités de recherche à l'Ecole des Mines de Nantes Conseil d'évaluation Scientifique
  
Mise à jour le 1er  février 2008
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