- Textes officiels :
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- Références des documents utiles
- Fiscalité pétrolière : Les mesures prévues dans la loi de finances pour 2002 et la loi de finances rectificative pour 2001, les principaux éléments de cadrage économiques .
- Le guide pratique pour l’obtention d’un permis de recherche d’hydrocarbures ( mise à jour 2001)
- Dialogue producteurs-consommateurs de pétrole : les résultats de Riyad. Les principales conclusions du forum.
- Stockage stratégique pétrolier : obligations et droits en matière de stockage stratégique des produits pétroliers à l'attention des opérateurs titulaires du statut d'entrepositaire agréé. Le dossier d'information
- La lettre-circulaire aux présidents de sociétés titulaires du statut d'entrepositaire agréé
- La fiscalité des hydrocarbures applicable au 1/10/2000 ( tableau de présentation des différentes taxes applicables, hors TVA)
- Statistiques diverses sur le pétrole ( évolution du cours du Brent, du dollar, marges bruts du raffinage sur Brent, l'origine géographique et la qualité des approvisionnements)
- Le guide pratique pour l'obtention d'un permis de recherche d'hydrocarbures en France
- Sites proposant des informations sur le sujet :
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Hydrocarbures
