• Introduction
• L'exploitation minière et ses conséquences
• La maîtrise des séquelles à long terme
• Après la fin de la mine, cinq types de tâches sont à organiser :
• Face à ces tâches, il faut définir le rôle des divers partenaires :
• Je suggère donc d'adopter les lignes conductrices suivantes :
• En annexe, l'analyse a été faite selon les principes ci-dessus des problèmes spécifiques liés :
• Le cas des exploitations nouvelles
• Le cas des exploitations en cours
• Les modifications de la législation

Rappel technique

L'exhaure en cours d'exploitation

• L'arrêt de l'exploitation
• Le nouvel état hydraulique et hydrogéologique
• Le rôle des anciens exploitants
• Préparation de l'arrêt de l'exploitation
• Séquelles pérennes
• Le relevage des eaux dans l'ancien bassin houiller du Nord-Pas-de-Calais
• Rappel technique
• L e problème posé
• Les solutions
• Recommandations
• L'arrêt de l'exhaure dans les mines de fer de Lorraine
• Rappel technique
• Les problèmes posés
• Les solutions adoptées
• Le rôle des exploitants

• Origine des vides
• Remblayage
• Foudroyage
• Chambres et piliers
• Les stots
• Evolution des vides résiduels
• Stabilité des vides
• Mouvements résiduels
• Rappel du cadre juridique actuel
• Les divers régimes d'indemnisation
• Catastrophe d'origine minière
• Relogement
• Déclaration de catastrophe d'origine minière
• Organisation de l'expertise
• Evaluation des dommages et de la valeur des immeubles
• Gestion de l'urbanisme
• Dégâts d'origine éventuellement minière
• Le règlement des sinistres

• Missions de la structure de vigilance à long terme
• Rassembler et inventorier les archives techniques
• Conserver les archives techniques et les gérer
• Exploiter les archives techniques
• Informer, communiquer et renseigner
• Veiller
• Surveiller
• Mieux évaluer les risques
• Interpréter les mesures et déclencher la procédure d'alerte
• Participer à l'intervention
• Moyens de la structure de vigilance à long terme
• Organisation des structures de vigilance à long terme
• Financement des structures de vigilance à long terme

• La gestion de l'urbanisme dans les régions minières nécessite des soins particuliers
• L'affichage du risque
• La prise en compte dans les documents d'urbanisme
• Les permis de construire
• L'affichage du risque lors des transactions immobilières
• Action sur les constructions existantes
• Action sur l'urbanisme
• Mission relative aux affaissements miniers - F. ULIVIERI - Rapport d'étape - juillet 1998

• Lettre de l'INERIS du15 décembre 1997
• Lettre du BRGM du 7 janvier 1997

• A l'arrêt des travaux
• Après l'arrêt des travaux
• Après une catastrophe d'origine minière

• USA
• La prise en charge des séquelles des activités minières a fait l'objet d'une loi :
• Chaque Etat a pris des dispositions destinées à appliquer le programme fédéral, en le complétant le cas échéant.
• Garanties financières

• Introduction
• Le constat
• Les questions posées
• L'indemnisation
• La surveillance
• L'évaluation du risque
• La maîtrise du risque
• Recommandations générales
• L'indemnisation
• La surveillance
• L'évaluation du risque
• La maîtrise du risque
• L'entité régionale
• Conclusion